Ouf ! La morale est sauve. Enfin,
si l’on peut dire. En Angleterre, une pareille affaire se serait immanquablement
soldée par la démission du coupable. Quoi qu’il en soit, l’arrêt
de la Cour administrative d’appel remet les pendules judiciaires à
l’heure. Il est vrai que le premier jugement du tribunal avait largement
de quoi heurter le bon sens. Tout en reconnaissant l’illégalité
des indemnités que s’était versées Bernard Rivalta (il y en avait
quand même au total pour 160 000 euros), les magistrats avaient accepté
que le président du Sytral garde le pognon.
L’élu socialiste n’en
demandait pas plus : il perdait effectivement son honneur mais il conservait
le magot
La décision n’avait pas
seulement heurté le bon sens. Elle avait également gratouillé l’épiderme
de nombreux juristes surpris que l’on puisse impunément taper dans
la caisse d’un syndicat financé avec de l’argent public.
Monsieur Dupont ou madame Durant
à qui les allocations familiales réclament le remboursement immédiat
d’un trop perçu n’auront pas manqué d’apprécier…
Un grand merci donc à la Cour
administrative d’appel qui fait œuvre de bon sens. L’illégalité
des indemnités ne faisant aucun doute (même les potes de Rivalta ne
le contestent pas), elle en tire les conclusions qui s’imposent. L’argent
mal acquis ne doit point profiter et il faut le rendre.
La justice administrative n’en
a d’ailleurs pas fini avec Bernard Rivalta.
Le patron du Sytral n’est
pas homme à bouder les petits (et gros) avantages que peut lui offrir
son poste. Voiture de luxe (le plus gros modèle de chez Renault), chauffeur,
restaurants, voyages au bout du monde, etc : rien n’est trop beau
pour que Rivalta puisse se pousser du col et jouir du même train de
vie que le maire de Lyon, ou les présidents du Conseil général ou
régional. Il y a quelques mois, il s’est fait attribuer une carte
de crédit affaire gold dont le plafond de dépense a été porté à
25 000 euros hors taxes. Là encore, aucun texte ne semble autoriser
une telle pratique. Un recours devant la justice a été introduit.
Cette fois, les juges du tribunal administratif y regarderont peut-être
à deux fois avant de couvrir Bernard Rivalta.
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25mai
Rivalta: responsable et coupable
13:28 - Par gérard Lespotinsdangele - Blog des potins - 15 commentaires
