Étienne Tête, arme de destruction massive contre Rhônexpress

Décidément, Michel Mercier semble avoir un don particulier pour faire des mauvaises affaires... sur le dos des contribuables et des habitants. On connaît déjà ses « exploits » Jamet égalés avec les emprunts toxiques qui auront au final coûté plus de 600 millions d’euros aux malheureux contribuables du département, de la Métropole et du pays (une partie du coût faramineux a été prise en charge par l’État).

On pourrait encore évoquer le scandale du Musée des Confluences. Quand on évoque le sujet, Mercier justifie le coût faramineux des travaux avec l’incontestable succès que le musée rencontre auprès du public.

On a envie de dire « encore heureux ». À plus de 300 millions d’euros (cinq fois plus que le projet initial), le moins que l’on puisse effectivement espérer, c’est que cet équipement culturel soit de qualité et attire le public.

Sans revenir sur la vente bradée des actions de la CNR, on terminera cet inventaire des gaspillages à la Mercier en évoquant le dossier Rhônexpress et le contrat d’exclusivité dont bénéficie le délégataire qui, du coup, peut pratiquer des tarifs totalement prohibitifs.

Quand on regarde le dossier d’un peu plus près, on constate que rien ne justifie vraiment les tarifs et la longueur (30 ans) de la délégation de service public. On pourrait éventuellement le comprendre si le délégataire avait effectivement supporté l’intégralité de l’investissement, de l’ordre de 120 millions d’euros. Mais dans les faits, tel n’a pas été le cas. Bien au contraire. Le Conseil général a largement mis la main à la poche pour financer les travaux comme l’a constaté la Chambre régionale des comptes dans un avis de juillet 2007 :

« Si le délégataire prend à son compte les risques d’exploitation du service, il ne supporte en revanche aucune charge d’investissement ; dès lors la durée de trente ans du contrat n’est pas justifiée. »

Il faut en effet savoir que la collectivité verse chaque année au délégataire une subvention forfaitaire annuelle de 3,5 millions d’euros (indexée).

Pour sortir de la DSP et offrir d’autres solutions de transport entre Lyon et Saint-Exupéry, il existe deux solutions. La première est simple : il suffit de racheter le contrat au délégataire ce qui obligerait la collectivité à dépenser plusieurs dizaines de millions d’euros.

Une autre solution serait peut-être de faire appel aux talents de juriste d’Étienne Tête qui, en matière de délégation de service public, peut se révéler une redoutable arme de destruction massive. On se souvient que c’est déjà lui qui a réussi à faire annuler le contrat de concession du périphérique Nord. Il avait à l’époque – Raymond Barre était alors maire de Lyon et président du Grand Lyon – obtenu une avancée juridique et retiré une belle épine du pied de la collectivité. Et pourtant, au départ, personne n’aurait misé un centime sur ses chances d’obtenir gain de cause. Il existe dans le contrat de Rhônexpress des clauses susceptibles d’être discutées. La Métropole n’a rien à perdre à tenter sa chance. Elle a même probablement tout à y gagner.

Justin Peude-Kouraje